{"id":1165,"date":"2024-03-29T16:18:22","date_gmt":"2024-03-29T15:18:22","guid":{"rendered":"https:\/\/www.air-technologies.be\/?page_id=1165"},"modified":"2025-06-16T14:17:12","modified_gmt":"2025-06-16T12:17:12","slug":"conditions-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/conditions-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions de vente"},"content":{"rendered":"
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE\u00a0<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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CANDIDATURE<\/strong><\/p>

Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales s'appliquent \u00e0 tous les contrats conclus, sauf mention contraire expresse et \u00e0 l'exclusion des conditions du cocontractant, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le client. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales font partie int\u00e9grante des contrats et il ne peut y \u00eatre d\u00e9rog\u00e9 que par \u00e9crit.<\/p>

\u00c9TUDES, APPELS D'OFFRES ET ACCORDS<\/strong><\/p>

Nos offres ne sont contraignantes que lorsqu'elles sont sign\u00e9es par le directeur ou la personne qu'il a d\u00e9sign\u00e9e et restent valables pendant un mois.
Si le taux de TVA est modifi\u00e9 avant la facturation du solde du prix, le prix des travaux \u00e0 facturer sera adapt\u00e9 en cons\u00e9quence, m\u00eame si un prix incluant la TVA a \u00e9t\u00e9 convenu.<\/p>

Toutes les \u00e9tudes, plans, documents, croquis, dessins, photographies, \u00e9chantillons et conceptions restent notre propri\u00e9t\u00e9, prot\u00e9g\u00e9e par des droits intellectuels. Lorsqu'ils sont remis au client, ils ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s de mani\u00e8re abusive ni par le client ni par des tiers. Le client est responsable de toute utilisation abusive et le preneur d'ordre se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer des dommages-int\u00e9r\u00eats. Ces dommages s'\u00e9l\u00e8vent au minimum \u00e0 10% du montant du contrat. Les documents susmentionn\u00e9s doivent \u00eatre restitu\u00e9s \u00e0 la premi\u00e8re demande.<\/p>

Travaux compl\u00e9mentaires :
Air Technologies soumet toujours les travaux suppl\u00e9mentaires \u00e0 l'avance pour approbation. Si des travaux suppl\u00e9mentaires sont requis d'urgence, nous demandons toujours une confirmation par e-mail. Les travaux suppl\u00e9mentaires seront factur\u00e9s sur la base des montants figurant dans le relev\u00e9 de mesures, \u00e9ventuellement major\u00e9s des frais administratifs et d'organisation r\u00e9sultant de ces travaux suppl\u00e9mentaires.
Par d\u00e9rogation \u00e0 l'article 1793 du code civil, les travaux suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre prouv\u00e9s par tout moyen de droit.
Les dispositions relatives \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 impos\u00e9es par le coordinateur de s\u00e9curit\u00e9 et non connues au moment de la soumission du devis ne sont pas incluses dans notre devis, sauf indication contraire. Ces dispositions seront factur\u00e9es au client.<\/p>

Si l'environnement de travail n'est pas \u00e9quip\u00e9 des mesures de s\u00e9curit\u00e9 n\u00e9cessaires, nos employ\u00e9s ont le devoir de le signaler \u00e0 leur sup\u00e9rieur. Le responsable peut d\u00e9cider de ne pas commencer ou de ne pas poursuivre les travaux.
Absence de protection contre les chutes, escaliers,
Les dispositions relatives \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 la machinerie n\u00e9cessaire (plates-formes, \u00e9chafaudages, etc.) impos\u00e9es par le client et qui n'\u00e9taient pas connues au moment de la soumission de l'offre ne sont pas incluses dans notre offre, sauf indication contraire.<\/p>

Ces provisions seront factur\u00e9es au client. La commande ne peut \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e que si le preneur d'ordre dispose en temps utile des informations n\u00e9cessaires, contenues notamment dans les \u00e9tudes, plans, documents, croquis, dessins, \u00e9chantillons et mod\u00e8les, etc. Ces informations techniques doivent \u00eatre remises par le client et\/ou ses mandataires (p. ex. architecte ou bureau d'\u00e9tudes) au moins 14 jours ouvrables avant le d\u00e9but des travaux.<\/p>

Ces informations doivent \u00eatre communiqu\u00e9es au contractant en temps utile pour lui permettre de pr\u00e9parer correctement les travaux.
A d\u00e9faut, le contractant ne peut \u00eatre tenu responsable des retards ou des d\u00e9passements de d\u00e9lais.<\/p>

Le contractant ne peut jamais \u00eatre tenu responsable de la non-atteinte du niveau E.<\/p>

\u00a0<\/p>

EX\u00c9CUTION DES TRAVAUX<\/strong><\/p>

La p\u00e9riode d'ex\u00e9cution est suspendue en raison de circonstances impr\u00e9vues ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 du preneur d'ordre, sans qu'aucune indemnit\u00e9 ne soit due, si le donneur d'ordre en est inform\u00e9 dans les 14 jours suivant l'\u00e9v\u00e9nement et au plus tard \u00e0 la date d'ex\u00e9cution pr\u00e9vue. Si la p\u00e9riode d'ex\u00e9cution est suspendue ou interrompue par le donneur d'ordre ou ses mandataires ou par des tiers travaillant pour le compte du donneur d'ordre, le donneur d'ordre est redevable d'une indemnit\u00e9. Le preneur d'ordre d\u00e9termine lui-m\u00eame quand il peut reprendre les travaux, sans qu'aucune indemnit\u00e9 de retard ne soit due.<\/p>

Les marchandises sont achemin\u00e9es sur le chantier aux risques et p\u00e9rils de l'entrepreneur. Le client doit s'assurer qu'\u00e0 l'arriv\u00e9e, les marchandises peuvent \u00eatre livr\u00e9es imm\u00e9diatement sur le chantier et entrepos\u00e9es en toute s\u00e9curit\u00e9. Les frais de d\u00e9placement inutiles et les temps d'attente excessifs (plus de 15 minutes) seront factur\u00e9s. Apr\u00e8s le placement des marchandises, le risque est transf\u00e9r\u00e9 au client.<\/p>

Au d\u00e9but d'un projet de r\u00e9novation ou de construction neuve, il incombe au constructeur de souscrire une police d'assurance RAS. \u00c0 d\u00e9faut, l'entrepreneur ne peut \u00eatre tenu pour responsable et l'assurance de l'entrepreneur peut refuser toute intervention dans les sinistres.<\/p>

Toutefois, les biens non incorpor\u00e9s restent la propri\u00e9t\u00e9 du contractant tant que la facture relative \u00e0 ces biens n'a pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9e.<\/p>

L'eau, l'\u00e9lectricit\u00e9 et le chauffage sont \u00e0 la charge du client.<\/p>

Le site doit \u00eatre rendu normalement accessible par le client pour permettre l'ex\u00e9cution normale des travaux. Les frais de d\u00e9placement inutiles et les temps d'attente excessifs (plus de 15 minutes) seront factur\u00e9s.<\/p>

L'ex\u00e9cution des travaux doit se faire selon les r\u00e8gles de l'art. Celles-ci sont pr\u00e9cis\u00e9es dans le contrat proprement dit ou dans le cahier des charges ou, \u00e0 d\u00e9faut, dans le r\u00e8glement technique du WTCB. Le client accepte ces r\u00e8gles d'ex\u00e9cution.<\/p>

\u00a0<\/p>

ACCEPTATION, ENTRETIEN, GARANTIE ET RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>

Sauf stipulation \u00e9crite contraire, il est convenu que si aucune observation n'a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9e au contractant par lettre recommand\u00e9e dans les huit jours suivant l'ex\u00e9cution, le contrat est consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9finitivement accept\u00e9. Ce d\u00e9lai est donc assimil\u00e9 \u00e0 l'acceptation unique et d\u00e9finitive.<\/p>

Le contractant n'est pas responsable des modifications mineures apport\u00e9es par le fabricant \u00e0 la construction, aux dimensions et \u00e0 la couleur, \u00e0 moins qu'il ne ressorte express\u00e9ment du bon de commande que la construction, les dimensions et la couleur ou le design constituent une partie essentielle de l'accord pour le client.<\/p>

La responsabilit\u00e9 concernant les produits fournis et utilis\u00e9s est limit\u00e9e aux garanties fournies par le fabricant.<\/p>

En cas de r\u00e9novation d'un immeuble \u00e0 appartements, le ma\u00eetre d'ouvrage doit fournir \u00e0 l'entrepreneur, avant le d\u00e9but des travaux, tous les plans relatifs aux \u00e9quipements techniques install\u00e9s ant\u00e9rieurement. A d\u00e9faut, l'entrepreneur part du principe qu'aucune technique, conduite technique, etc. provenant d'un appartement voisin (horizontalement ou verticalement) ne traverse la propri\u00e9t\u00e9 du ma\u00eetre d'ouvrage. L'entrepreneur ne peut \u00eatre tenu responsable des dommages ou des r\u00e9parations aux techniques n'appartenant pas au ma\u00eetre d'ouvrage mais \u00e0 un copropri\u00e9taire ou \u00e0 un occupant de l'immeuble.<\/p>

Les d\u00e9fauts visibles ou les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant au moment du placement doivent \u00eatre signal\u00e9s au contractant par lettre recommand\u00e9e dans un d\u00e9lai de 8 jours, faute de quoi ils sont r\u00e9put\u00e9s accept\u00e9s.<\/p>

Ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme des d\u00e9fauts de conformit\u00e9, en tant que d\u00e9faut visible ou cach\u00e9 : les l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences de couleur ou les l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences de dimensions des biens, dans la mesure o\u00f9 elles sont in\u00e9vitables d'un point de vue technique ou sont g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9es ou inh\u00e9rentes aux mat\u00e9riaux utilis\u00e9s.<\/p>

Les r\u00e9clamations relatives aux vices cach\u00e9s doivent \u00eatre communiqu\u00e9es imm\u00e9diatement apr\u00e8s leur d\u00e9couverte sous peine de d\u00e9ch\u00e9ance. Les r\u00e9clamations doivent \u00eatre envoy\u00e9es par courrier recommand\u00e9 et \u00eatre d\u00e9taill\u00e9es.<\/p>

Sauf stipulation \u00e9crite contraire, une garantie de 6 mois \u00e0 compter de la date de livraison est accord\u00e9e sur les travaux effectu\u00e9s pour les vices cach\u00e9s. Aucune garantie n'est accord\u00e9e sur les r\u00e9parations effectu\u00e9es. La garantie se limite exclusivement au remplacement de chaque pi\u00e8ce pour laquelle un d\u00e9faut de construction et\/ou de montage a \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9, \u00e0 l'exclusion de tout autre d\u00e9dommagement.<\/p>

Toutefois, la garantie ne couvre pas<\/strong><\/p>

  • le gel ou l'humidit\u00e9 ;<\/li>
  • l'utilisation ou la manipulation incorrecte des produits, mat\u00e9riaux et dispositifs ;<\/li>
  • les dommages caus\u00e9s par la force majeure ;<\/li>
  • l'ajout et l'utilisation d'\u00e9quipements suppl\u00e9mentaires d'une mani\u00e8re non conforme aux exigences techniques du fournisseur ;<\/li>
  • un acte ou une faute intentionnelle de toute personne, y compris l'acheteur ou les personnes qu'il a d\u00e9sign\u00e9es ;<\/li>
  • toute utilisation des produits, mat\u00e9riaux et appareils autre que celle raisonnablement pr\u00e9visible compte tenu de leurs propri\u00e9t\u00e9s, sauf si le vendeur a autoris\u00e9 cette utilisation par \u00e9crit, au plus tard au moment de la conclusion de la vente.<\/li><\/ul>
    \u00a0<\/div>

    LES P\u00c9NALIT\u00c9S EN CAS DE NON-RESPECT DE L'OBLIGATION CONTRACTUELLE<\/strong><\/p>

    Si le contrat est r\u00e9sili\u00e9 par le client, celui-ci sera redevable d'une indemnit\u00e9 \u00e9gale aux services d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9s et aux mat\u00e9riaux d\u00e9j\u00e0 achet\u00e9s pour le chantier concern\u00e9, plus une indemnit\u00e9 de 20% du prix convenu. En tout \u00e9tat de cause, une indemnit\u00e9 minimale de 10% du prix convenu est due. Le contractant se r\u00e9serve le droit de poursuivre l'ex\u00e9cution du contrat et de r\u00e9clamer un acompte de 10% sur les travaux non encore ex\u00e9cut\u00e9s.<\/p>

    \u00a0<\/p>

    CR\u00c9ANCES ET FACTURATION<\/strong><\/p>

    Nous envoyons notre \u00e9tat des cr\u00e9ances entre le 20 et le 25 de chaque mois pour approbation. En l'absence de r\u00e9action \u00e0 ce relev\u00e9 de compte dans les 5 jours ouvrables, nous consid\u00e9rons que le relev\u00e9 de compte est tacitement approuv\u00e9 et nous proc\u00e9dons \u00e0 la facturation. Les corrections \u00e9ventuelles de ce relev\u00e9 de compte ne peuvent \u00eatre anticip\u00e9es que dans le relev\u00e9 de compte suivant.<\/p>

    Si une facture n'est pas pay\u00e9e \u00e0 temps, le contractant se r\u00e9serve le droit d'interrompre l'ex\u00e9cution des travaux \u00e0 effectuer jusqu'au paiement de la facture, sans qu'aucune indemnit\u00e9 ne soit due par le contractant. Le preneur d'ordre d\u00e9cide du moment o\u00f9 il peut reprendre les travaux, sans qu'aucune indemnit\u00e9 de retard ne soit due. Si le preneur d'ordre subit des dommages (directs et indirects) \u00e0 la suite de cette suspension, le donneur d'ordre devra le d\u00e9dommager. Le preneur d'ordre peut, le cas \u00e9ch\u00e9ant, annuler le solde des travaux restant \u00e0 ex\u00e9cuter. Dans ce cas, une indemnit\u00e9 est due conform\u00e9ment \u00e0 l'article 19.<\/p>

    \u00a0<\/p>

    PAIEMENT<\/strong><\/p>

    Si les factures n'ont pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9es \u00e0 temps, un int\u00e9r\u00eat de 8,5 % par an est d\u00fb de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable. En outre, une indemnit\u00e9 forfaitaire de 10% du montant restant d\u00fb est \u00e9galement due de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable suppl\u00e9mentaire.<\/p>

    En cas de retard de paiement d'une facture, toutes les autres cr\u00e9ances en souffrance \u00e0 l'\u00e9gard du client deviennent exigibles de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable.<\/p>

    Pour sa part, le client, sauf disposition expresse dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, peut pr\u00e9tendre \u00e0 des dommages-int\u00e9r\u00eats de droit commun. En cas de retard de livraison, des dommages-int\u00e9r\u00eats forfaitaires de 5 EUR par jour sont pr\u00e9vus, avec un maximum de 10% du prix contractuel.<\/p>

    Les services sont factur\u00e9s comme convenu dans le contrat. Si rien de particulier n'a \u00e9t\u00e9 convenu, ils seront factur\u00e9s en fonction de l'avancement des travaux. Des factures anticip\u00e9es pour les mat\u00e9riaux requis par le contractant peuvent \u00eatre \u00e9tablies \u00e0 tout moment.<\/p>

    Sauf indication contraire, nos factures sont payables dans les 30 jours suivant la date de facturation au si\u00e8ge du contractant.<\/p>

    Toutes nos factures sont consid\u00e9r\u00e9es comme accept\u00e9es si elles ne sont pas contest\u00e9es par lettre recommand\u00e9e dans les 8 jours suivant leur r\u00e9ception.<\/p>

    \u00a0<\/p>

    CONSID\u00c9RATION<\/strong><\/p>

    Tous les litiges d\u00e9coulant du pr\u00e9sent accord seront port\u00e9s devant le tribunal de l'arrondissement judiciaire dans lequel se trouve le si\u00e8ge social d'Air Technologies.<\/p>

    Tous nos accords sont r\u00e9gis par le droit belge.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE APPLICATION Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales s'appliquent \u00e0 tous les contrats conclus, sauf convention d\u00e9rogatoire expresse et \u00e0 l'exclusion des conditions du cocontractant, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le client. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales font partie int\u00e9grante des contrats et ne peuvent \u00eatre d\u00e9rog\u00e9es que par \u00e9crit. \u00c9TUDES, DEVIS & CONTRATS Notre [\u2026]<\/p>","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"%%post_title%% %%sep%% %%sitetitle%%","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"class_list":["post-1165","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1165","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1165"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1165\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.air-technologies.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1165"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}